Fiducies entre vifs
Cr��e
tandis que vous �tes vivant, une fiducie r�vocable entre vifs vous permet de
contr�ler la distribution de votre succession. L'appartenance de votre
propri�t� et de vos biens est transf�r�e � la fiducie. Vous pouvez agir en
tant que fiduciaire ou vous pouvez nommer une autre personne pour remplir ce
r�le. Si vous agissez en tant que fiduciaire, vous devez nommer un successeur
qui remplira ce r�le � votre d�c�s.
Correctement
r�dig�e et ex�cut�e, une fiducie r�vocable entre vifs permet d'�viter
l'homologation et les d�lais puisque la fiducie est propri�taire des biens,
non la personne d�c�d�e. Consultez
votre avocat et/ou un comptable agr�� avant de d�cider si une fiducie
r�vocable entre vifs est le bon choix pour vous.
Avantages de la d�tention du titre par une fiducie
entre vifs
- Un mari et une femme peuvent �tablir une
fiducie r�vocable conjointe entre vifs.
- Tandis que le fiduciant agit comme fiduciaire
ou cofiduciaire, une d�claration de revenus s�par�e n'est pas requise
pour la fiducie.
- La fiducie r�vocable entre vifs permet
au fiduciaire d'acheter, vendre, financer des actifs tout comme avant.
- En cas d'incapacit�, la gestion de la
fiducie entre vifs est assum�e par le fiduciaire successeur sans devoir
passer par un curateur d'office.
- La fiducie entre vifs peut �tre annul�e
ou modifi�e en tout temps avant la mort ou l'incapacit�.
- L'homologation - y compris l'homologation
dans plusieurs �tats - est �vit�e lorsque les biens sont d�tenus dans
une fiducie entre vifs. (L'homologation prend souvent de 9 � 12 mois.)
- Confidentialit�. Lorsqu'un descendant
meurt avec une fiducie entre vifs, les provisions de cette fiducie ne
deviennent habituellement pas publiques.
- Une fiducie entre vifs permet souvent
d'�viter les litiges.
- Un couple mari� avec une fiducie entre
vifs peut r�duire ou �liminer l'imp�t successoral f�d�ral en �tablissant
une fiducie d'exemption. Tandis que les deux �poux sont vivants, les
biens demeurent dans la fiducie r�vocable entre vifs. Lors du d�c�s d'un
des �poux, la fiducie est divis�e en deux fiducies : la fiducie des
survivants et une fiducie d'exemption. (Pour les besoins de l'imp�t,
l'�poux survivant et la fiducie d'exemption sont deux contribuables
distincts.)
D�savantages d'une fiducie entre vifs
- Une fiducie entre vifs est plus
dispendieuse � �tablir qu'un plan de succession avec un testament
seulement.
- Un accord de fiducie avec un nouveau
testament doit �tre �tabli.
- Le transfert des biens dans la fiducie
entre vifs n�cessite des formalit�s administratives et entra�ne des
co�ts non encourus avec un plan de succession moins �labor�.
- Le traitement d'une fiducie d'exemption
peut n�cessiter des efforts suppl�mentaires de la part de l'�poux
survivant.
- Certains pr�teurs peuvent exiger que la
propri�t� d�tenue dans une fiducie entre vifs soit retir�e de la fiducie
entre vifs pour la refinancer.
Termes courants
Fiduciant : cr�e la fiducie r�vocable entre
vifs et transf�re les principaux biens dans celle-ci. (Un mari et une femme
peuvent avoir une fiducie conjointe entre vifs ou ils peuvent avoir leur
propre fiducie entre vifs.)
Fiduciaire : g�re les biens de la fiducie
entre vifs.
B�n�ficiaire : re�oit les biens de la fiducie
entre vifs.
Initialement,
le fiduciant, le fiduciaire et le b�n�ficiaire sont la(les) m�me(s)
personne(s).
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